Mentions légales

La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.

Introduction

Hodna BOURAS a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes "mentions légales détaillées" ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.lartevolution-formation.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Hodna BOURAS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

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Publication
Le site www.lartevolution-formation.com est publié par :
Hodna BOURAS
34 000 Montpellier
Organisme de formation enregistré sous le n° 76 34 12 398 34

Responsable de la publication : Hodna BOURAS
 
Concepteur du site : La petite agence - Gaël MATHIS

Hébergeur du site : OVH

Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.lartevolution-formation.com : FreePik

Droits de propriété intellectuelle
Hodna BOURAS avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins ou des séquences animées.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Hodna BOURAS.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

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Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact@lartevolution-formation.com
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Droit applicable :
Le site internet www.lartevolution-formation.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.
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La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante :
ACTIONS DE FORMATION

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