Mentions légales
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
Introduction
Hodna BOURAS a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes "mentions légales détaillées" ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.lartevolution-formation.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Hodna BOURAS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Mentions légales
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
Introduction
Hodna BOURAS a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes "mentions légales détaillées" ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès au site www.lartevolution-formation.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.
Hodna BOURAS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Publication
Le site www.lartevolution-formation.com est publié par :
Hodna BOURAS
34 000 Montpellier
Organisme de formation enregistré sous le n° 76 34 12 398 34
Responsable de la publication : Hodna BOURAS
Concepteur du site : La petite agence - Gaël MATHIS
Hébergeur du site : OVH
Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.lartevolution-formation.com : FreePik
Droits de propriété intellectuelle
Hodna BOURAS avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins ou des séquences animées.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Hodna BOURAS.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Protection des données à caractère personnel
La consultation du site www.lartevolution-formation.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact@lartevolution-formation.com
Les informations collectées sur ce site sont réservées à l’usage exclusif de Hodna BOURAS et ne pourront, à ce titre, être cédées à un tiers sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Cookies
Le cookie est un petit texte envoyé par le site www.lartevolution-formation.com à votre navigateur et qui est stocké sur votre ordinateur. Il sert à enregistrer des données relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (dont la durée de conservation dans votre ordinateur est indéfinie) et à vous proposer des informations personnalisées en permettant à notre serveur de vous identifier.
Droit applicable :
Le site internet www.lartevolution-formation.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.
La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante :
ACTIONS DE FORMATION
La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante :
ACTIONS DE FORMATION